JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 19-07-2021
FONCIER / CM 19-07-2021
Bail réel solidaire 25 rue de La Maletière - Cession d'un terrain communal - Dénomination de l'école du centre
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 21-06-2021
FONCIER / CM 21-06-2021
Acquisition d'une bande de terrain Rue de Charpieu
INTERCOMMUNALITE/ CM 17-05-2021
Transfert de la compétence mobilités à la CCVL
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 17-05-2021
FONCIER / CM 17-05-2021
Programme immobilier Nature en scène - Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude au profit d'ENEDIS
INTERCOMMUNALITE/ CM 19-04-2021
Transfert de la compétence PLU à la CCVL
ENVIRONNEMENT / CM 19-04-2021
FONCIER / CM 15-03-2021
Approbation acquisition et aménagement d'un bien immobilier
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.